Commune de
Jorat-Mézières

Séances - préavis

2024

A NOTER date(s) prochaine(s) séance(s) 2024 : 6 décembre

Séance du 6 décembre 2024

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Convocation au conseil communal du 06.12.24

Préavis 12/2024 - Remplacement des six systèmes de cibles électroniques au stand de tir 300m des Maraîches à Carrouge

Préavis 13/2024 - Budget 2025

Préavis 14/2024 - Prélèvement de l'indemnité communale à l'usage du sol et création d'un fonds d'accompagnement PECC (Plan Energie et Climat Communal)

Séance du 8 octobre 2024

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Convocation au conseil communal du 08.10.24

Préavis 09/2024 - Remplacement partiel haie cimetière de Mézières

Préavis 10/2024 - Décoration et éclairage de Noël

Préavis 11/2024 - Abrogation d'un règlement communal obsolète

Séance du 25 juin 2024

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Convocation au conseil communal du 25.06.24

Préavis 05/2024 - Modification du règlement sur les taxes de séjour

Préavis 06/2024 - Arrêté d'imposition 2025

Préavis 07/2024 - Comptes 2023 et rapport de gestion

Préavis 08/2024 - Rénovation de la Grande salle de Carrouge

Motion Achat parcelle 76 / Raisin

Séance du 26 mars 2024

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Convocation au conseil communal du 26.03.24

Préavis 01/2024 - Transformation et mise en conformité local garderie Les Libellules à Carrouge

Préavis 02/2024 - Installation d'une climatisation dans les chambres de l'Auberge communale

Préavis 03/2024 - Remplacement du système de l'éclairage public à Mézières, étape 1

Préavis 04/2024 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de la Côte - étape 2 et 3

2023

Séance du 8 décembre 2023

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Convocation au conseil communal du 08.12.23

Préavis 13/2023 - Réfection de trois chemins agricoles, type AF - étape 1

Préavis 14/2023 - Demande de crédit pour établissement du dossier de demande de subvention - réfection des chemins agricoles, type AF à Ferlens et Carrouge

Préavis 15/2023 - Remplacement de l'éclairage public à Ferlens

Préavis 16/2023 - Budget 2024

Séance du 10 octobre 2023

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Convocation au conseil communal du 10.10.2023

Préavis 10/2023 - réfection du ralentisseur à la Route de Servion à Mézières

Préavis 11/2023 - Création et aménagement d'un abri bus, d'un quai et d'un abri à vélos à Carrouge "Centre"

Préavis 12/2023 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024

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Formule arrêté d'imposition

Séance du 27 juin 2023

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Convocation au conseil communal du 27.06.2023, {annule et remplace celle du 26.05}

Préavis 03/2023 - Abris PC du Collège Gustave Roud

Préavis 05/2023 - Gestion de la Municipalité et comptes communaux pour l'année 2022

Préavis 06/2023 - Demande de crédit de Fr. 56'600.- acquisition d'un nouveau véhicule électrique

Préavis 07/2023 - Aménagement d'abris bus à Carrouge et Ferlens

Préavis 08/2023 - Installation de panneaux photovoltaïques à la Route de la Croix d'Or no 4-6 et 10 à Mézières

Préavis 09/2023 - Cession du DDP no 829 ZI de l'Ecorcheboeuf

Séance du 4 avril 2023

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Convocation au conseil communal le 04.04.2023

Préavis 02/2023 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de la Côte

Préavis 04/2023 - Demande de soutien dans le cadre du projet de restauration du Théâtre du Jorat

Séance du 7 février 2023

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Convocation au conseil communal le 07.02.2023

Préavis 01/2023 - Révision du plan d'affectation communal

2022

Séance du 9 décembre 2022

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Convocation au conseil communal le 09.12.2022

Préavis 11/2022 - vacations et indemnités de la Municipalité

Préavis 12/2022 - Budget 2023

Séance du 4 octobre 2022

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Convocation au conseil communal le 04.10.2022

Préavis 09/2022 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023

Arrêté d'imposition signé

Préavis 10/2022 - Transformation des classes du Crêt à Mézières en un centre d'accueil temporaire CAT

Séance du 28 juin 2022

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Convocation au conseil communal le 28.06.2022

Préavis 04/2022 - Gestion de la Municipalité et comptes communaux de l'année 2021

Préavis 05/2022 - Demande de crédit d'étude pour la rénovation de la Grande salle de Carrouge, y compris l'amélioration de l'efficience énergétique et remplacement du chauffage

Préavis 06/2022 - Crédit complémentaire pour le PACom Plan d'affectation communal (EX_PGA)

Préavis 07/2022 - Demande de crédit pour la création d'écopoints dans les villages de Ferlens et de Carrouge

Préavis 08/2022 - Vente du DDP 738 sur la parcelle communale No 356 à l'entreprise AB Box SA - ZI de l'Ecorcheboeuf à Carrouge

Séance du 29 mars 2022

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Convocation au conseil communal le 29.03.2022

Préavis 01/2022 - Demande de crédit complémentaire de FR. 104'000.- pour la rénovation du bâtiment de l'ancienne école de Ferlens et aménagement d'un appartement

Préavis 02/2022 - Demande de crédit pour l'acquisition d'un nouveau tracteur à gazon pour la voirie

Préavis 03/2022 - Demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le remplacement de la conduite d'eau potable - Ch. du raffort et Ch. des Ecoliers à Mézières

2016 à 2021 : documents archivés

URGENCE-ALERTES

  • Police secours: 117
  • Feu: 118
  • Ambulance: 144
  • Rega : 1414
  • Médecin de garde : 0848 133 133

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